Le lavoir

image flottante

Mentions légales



Ce site est édité par la Mairie d’Illats

Responsable légal :

Monsieur le Maire de la commune d’Illats

Conception :

Association Mémoires et Patrimoines des Graves

Design et Développement :

Jean-Michel Rossignol pour Association Mémoires et Patrimoines des Graves 20 le Bourg Ouest 33720 ILLATS
mail : memoires-graves@orange.fr

Hébergement :

O.V.H.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus et photographies présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise de contenu doit être conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute demande d'autorisation doit être faite auprès du webmaster au moyen du formulaire de contact.
La commune d'Illats ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités.
La commune d'Illats ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Liens extérieurs

Le site Internet de la commune d'Illats contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. La commune d'Illats n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité concernant leur contenu.

Données personnelles

Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement conforme aux dispositions issues du règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 et de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Conformément à ces dispositions, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, à l’effacement, à la limitation, à la portabilité, ainsi qu’à l’opposition en contactant le webmaster.

Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande soit en ligne grâce au formulaire de contact, soit auprès du Service Communication de la mairie à l'adresse suivante :
Mairie d’Illats - Service Communication 46, le Bourg Ouest 33 720 ILLATS

Lien vers www.illats.fr